Jean-Louis Borloo, ministre de l’Écologie, du Développement et de l’Aménagement durables, et Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d’Etat chargée de l’Écologie, ont demandé aux préfets d’organiser avec le soutien des associations de surveillance de la qualité de l’air un dispositif d’information et d’alerte lors des pics de pollution par les particules (PM10). Il s’agit de la première mesure du plan particules préconisée par le Grenelle de l’Environnement.

Les nouvelles modalités de mesure des particules mises en place depuis le 1er janvier 2007 ont révélé dans certaines régions des pics de pollution dont l’ampleur et la fréquence n’étaient pas attendues. C’est pourquoi le ministère de l’Ecologie, du Développement et de l’Aménagement durables a souhaité un renforcement de l’information du public -notamment des personnes sensibles- sur les particules en suspension dans l’air ambiant.

Le dispositif d’information, déjà opérationnel sur l’ensemble du territoire national pour des polluants comme l’ozone, le dioxyde d’azote et le dioxyde de soufre, est donc étendu aux particules.

Le ministère a saisi l’agence française de sécurité sanitaire environnementale et du travail (Afsset), afin de disposer d’un avis, tenant compte des connaissances les plus récentes, relatif à des seuils pertinents d’information de la population.

Dans l’attente de cet avis, cette information sera déclenchée pour des concentration en PM10, au-delà de 80 µg/m3 et 125 µg/m3 en moyenne sur 24 heures (diffusion de recommandations sanitaires et comportementales).

Information préventive

Dans la mesure du possible, le dispositif devra permettre d’informer de manière préventive, tout particulièrement les personnes sensibles, de la dégradation de la qualité de l’air et de l’évolution possible de la situation dans les jours à venir. Lors des épisodes de grande ampleur, une information nationale pourra venir compléter les dispositifs préfectoraux mis en place.

Le dispositif ci-dessus viendra compléter l’information d’ores et déjà disponible concernant les dépassements des valeurs limites annuelle et journalière applicables aux PM10 (nombre de jours de dépassement du niveau de 50 µg/m3 notamment), au travers de sites internet, de communiqués de presse.

La pollution de l’air ambiant par les particules ne constitue pas un phénomène nouveau et différentes actions des pouvoirs publics visent à réduire de manière pérenne les émissions de ces polluants dans l’air ambiant ainsi que de leurs précurseurs. La réglementation européenne relative à l’air ambiant, transposée en droit français, exige une information actualisée quotidiennement -notamment concernant le dépassement des valeurs limites- ainsi que la mise en ?uvre de plans et programmes visant à réduire à long terme les concentrations dans l’air ambiant. Cette action visant à améliorer de façon continue la qualité de l’air constitue la priorité du ministère de l’Ecologie, du Développement et de l’Aménagement durables.