Lundi, les partenaires sociaux ont rouvert les négociations sur le stress au travail. Ils veulent aller « plus loin » que la simple transposition en droit français de l’accord-cadre européen signé en octobre 2004.

Les partenaires sociaux qui ont souligné la responsabilité de l’organisation du travail comme principale source de stress, se sont mis d’accord pour dire que cette négociation doit leur permettre de discuter des indicateurs de stress, d’une définition de ce phénomène, et des mesures de prévention à mettre en place.

Ils ont également indiqué que la négociation devait intégrer des éléments du rapport remis le 12 mars à Xavier Bertrand, ministre du Travail, par Philippe Nasse, économiste, et Patrick Légeron, médecin psychiatre.

Proposition d’amendements

D’ici la fin de la semaine, les organisations syndicales proposeront des amendements à l’accord-cadre européen. Le patronat, quant à lui, devra fournir le 5 mai prochain un nouveau texte intégrant certains amendements proposés.

Pour Daniel Prada, de la CGT, la négociation devra aboutir à « un accord normatif qui s’applique dans toutes les entreprises« . Selon lui, il faut s’intéresser à « la suppression du stress, dès lors que les causes auront été identifiées« .

Prévenir le stress

Jean-Marc Bilquez, de FO, veut que l’accord européen soit dépassé pour « inventer des systèmes et des outils de prévention« . Il souligne la responsabilité des « nouvelles formes de management et d’organisation du travail, qui isolent les individus« .

Jean-Louis Malys, de la CFDT, souhaite faire entrer dans la négociation « la nécessité d’un droit d’alerte pour les salariés, ou d’actions de préventions des conditions de travail dans les PME-TPE« .

Patronat et syndicats se sont mis d’accord sur le calendrier : trois nouvelles réunions sont prévues les 5 mai, 4 juin, et 2 juillet prochains.