Saisie par le gouvernement pour évaluer la dangerosité des nanomatériaux produits en milieu industriel, l’Afsset publie ses conclusions. L’agence préconise de renforcer les mesures de prévention considérant que tout danger ne peut être écarté.

Les nanomatériaux sont composés de structures dont au moins une des dimensions varie entre 1 et 100 nm (1 nanomètre= 1 millionième de millimètre), leur conférant ainsi des propriétés physico-chimiques tout à fait particulières. Les propriétés des nanomatériaux sont devenues un champ d’expérimentation pour les laboratoires de recherche il y a une vingtaine d’années.

Les nanomatériaux se multiplient

L’utilisation des nanomatériaux est aujourd’hui en plein essor du fait de leurs propriétés physiques, chimiques ou biologiques particulières leur conférant de nombreuses applications innovantes notamment dans le secteur industriel, mais également dans celui de la santé (médicaments par exemple). Autrefois confinés dans les laboratoires, ils sont désormais présents dans le monde de l’industrie.

A la demande des ministères chargés de l’écologie, de la santé et du travail, l’agence avait déjà produit un premier rapport en juillet 2006 qui avait permis de faire l’état des connaissances et mis en lumière la nécessité d’une définition précise « des » nanomatériaux, la complexité de leur étude du fait de leur dimension et donc de recourir à un langage commun afin de comparer les données. Fortes de ces constations, le gouvernement avait saisi à nouveau l’Afsset pour effectuer une étude relative aux effets sur la santé des travailleurs exposés aux nanomatériaux manufacturés.

Y-t-a-il danger ?

L’Afsset a confié cette étude au Comité d’Experts Spécialisés (CES) « Agents physiques, nouvelles technologies et grands aménagements ». Pour l’aider à réaliser son travail d’expertise collective, le CES a mandaté un groupe de travail spécifique « Nanomatériaux et sécurité au travail » présidé par Eric Gaffet, directeur de recherche au CNRS et rassemblant des experts indépendants aux compétences complémentaires.

Pour répondre au mieux aux questions posées par cette saisine, le groupe de travail s’est appuyé sur l’analyse de la littérature scientifique nationale et internationale. Cette analyse a été enrichie par une enquête auprès des industriels et laboratoires concernés et par l’audition de producteurs et d’utilisateurs de nanomatériaux.

Au regard des travaux d’expertise produits, qui ont été validés par le CES, l’Afsset considère qu’on ne peut exclure l’existence d’effets sanitaires sur l’homme ni de conséquence sur l’environnement à la suite d’une exposition à des nanomatériaux. L’agence précise qu' »au vu des données de la littérature scientifique, l’existence de dangers potentiels pour l’homme et l’environnement liés à la toxicité, l’écotoxicité et au risque d’explosion ne peut être écartée. Ces dangers potentiels sont identifiés pour une exposition par voie cutanée, par ingestion ou, plus fréquemment, par inhalation« .

Limiter les expositions

En conséquence, les experts recommandent de renforcer les mesures de prévention des expositions en milieu de travail. En revanche, ils soulignent l’absence actuellement de données pertinentes relatives à l’exposition des populations riveraines, pour réaliser une évaluation crédible.

Un guide de bonnes pratiques liées à l’exposition des travailleurs est proposé dont les lignes directrices comprennent un rappel des principes de prévention du risque, la réalisation d’une analyse de risques, l’application des principes S.T.O.P.4 de « Nano-Sécurité » (Substitution, Technologie, Organisation et Protection).

L’Afsset, en accord avec l’ensemble des résultats, conclusions et recommandations de l’expertise collective, préconise leur mise en oeuvre notamment celle concernant le guide de bonnes pratiques destinées aux employeurs pour l’utilisation des nanomatériaux.

Application du principe S.T.O.P.

Plus précisément, l’Afsset insiste sur l’importance de la maîtrise de l’exposition des personnes aux nanomatériaux manufacturés et de l’application du principe S.T.O.P. visant à utiliser des systèmes de confinement statiques ou dynamiques afin d’établir une barrière entre l’opérateur et les procédés potentiellement dangereux. L’agence rappelle que de nombreux rapports scientifiques considèrent l’inhalation de nanomatériaux comme potentiellement dangereuse, aussi l’Afsset recommande t-elle de prendre des mesures pour éviter ou minimiser l’exposition des personnels.