Dominique Bussereau a décidé de réagir après le récent fait divers dramatique qui avait provoqué la mort de deux personnes sur la Seine. Différentes mesures sont prévues afin d’améliorer la sécurité en matière de transport fluvial.

Le Secrétaire d’Etat chargé des Transports souhaite renforcer la sécurité de la navigation fluviale. A la suite de l’accident survenu le 13 septembre dernier sur la Seine entre un bateau de plaisance et un bateau à passagers ayant causé le décès de deux personnes, Dominique Bussereau veut lancer une série de mesures visant à améliorer la sécurité de la navigation fluviale. Le renforcement de la sécurité s’articulera autour de deux grands axes.

Le dispositif conduira tout d’abord à un renforcement des contrôles : vitesse, alcoolémie, usage de stupéfiants. Ces mesures s’inspireront des règles analogues figurant dans le code de la route. Une attention particulière sera portée aux bateaux à passagers.

Dans le même temps, les mesures préconisent également une extension et une modernisation des dispositifs de sanctions, afin de les rendre plus efficaces et plus simples à mettre en oeuvre (retrait de permis, mesures d’immobilisation, contraventions par timbre amende…). Un cadre législatif sera proposé d’ici la fin 2008.

Mesures spécifiques sur la Seine
Parallèlement, des actions spécifiques seront conduites sur la Seine à Paris, compte tenu de l’importance du trafic, notamment de bateaux à passagers, sur cet axe. Dominique Bussereau évoque notamment l’installation de caméras vidéo sur les points les plus sensibles, et notamment sur les bras de Seine entourant les îles de la Cité et Saint-Louis, l’expérimentation de l’obligation pour les bateaux de se doter d’un système de mesure de vitesse en s’appuyant sur la technologie GPS, et enfin l’étude de la mise en place d’un dispositif d’enregistrement des messages radio entre bateaux et service de sécurité afin de disposer, en cas d’accident, d’une boîte noire facilitant la reconstitution des faits.