Après la parution d’une enquête dans le n°749 de « L’Automobile Magazine » mettant en cause la pertinence du classement des émissions de véhicules effectué par l’Ademe (Agence de l’environnement et de la Maîtrise de l’Energie), base de calcul du dispositif bonus-malus automobile, l’Agence souhaite préciser à nouveau le cadre de sa méthode, son origine légale et ses fondements.

L’Ademe rappelle que le principal problème sur le long terme est la réduction des émissions de CO2 dans le cadre de la lutte contre le changement climatique. Le secteur des transports routiers est en effet le principal contributeur des émissions de CO2 en France (plus de 38 % en 2006).

Le dispositif du bonus écologique automobile a ainsi été mis en place pour orienter les achats de véhicules neufs vers les modèles les moins émetteurs de CO2 et pour inciter les constructeurs à mettre sur le marché des véhicules plus vertueux en termes d’émissions de CO2. Concilier voitures à faibles émissions de CO2 et prix abordables est désormais possible comme le montre le classement Ademe.

Depuis 1990, les oxydes d’azote (NOx) émis par le transport routier ont été réduits de 52 %, les particules de 88 % (soit une réduction plus rapide que dans les autres secteurs) alors que les émissions de CO2 ont augmenté, dans le même temps, de 22%.

Un faux débat

Opposer émissions de polluants et émissions de CO2 est un faux débat. Le problème des émissions de polluants est contrôlé dans le cadre des normes européennes « Euro ». Euro 5, attendue pour 2009, imposera de fait le filtre à particules sur les diesels et limitera davantage les émissions de N0x.

Le problème des émissions de polluants nocifs pour la santé est traité par la réglementation et ne peut relever d’un dispositif incitatif. C’est avant tout pour agir sur la réduction des émissions de CO2 que l’Ademe publie, chaque année, le guide des consommations conventionnelles de carburant et émissions de CO2 des véhicules neufs mis en vente en France conformément à la directive européenne 1999/94 relative à l’information sur la consommation de carburant et les émissions de CO2 des voitures particulières neuves. Elle travaille à partir des données de l’UTAC (Union Technique de l’Automobile, du Motocycle et du Cycle), expert technique notifié auprès de la Commission Européenne et de l’ONU.

L’importance du comportement du conducteur

Rappelant que la lutte contre le changement climatique ne doit pas se faire au détriment de la qualité de l’air, l’Ademe est particulièrement impliquée dans le Plan Particules en cours d’élaboration par le
Gouvernement dans le cade du Grenelle de l’Environnement.

Enfin, l’Ademe partage le point de vue d’Automobile magazine qui souligne l’importance de l’impact du comportement du conducteur sur la consommation de carburant et les émissions de CO2 de son véhicule mais également sur les émissions de polluants. C’est pourquoi, l’Agence rappelle l’importance de l’entretien régulier du véhicule (réglage du moteur, nettoyage du filtre à particules..). Les principes de l’éco-conduite doivent plus que jamais être appliqués et rentrer définitivement dans les moeurs.