Alors que lors d’un premier vote, le Sénat avait adopté un amendement relatif à une taxe sur les sacs plastiques de caisse à usage unique, une seconde délibération a abouti au rejet de cette taxe.
Le Sénat a donc annulé dans la nuit de mardi à mercredi lors d’une seconde délibération demandée par le gouvernement dans le cadre du vote du budget 2009, un amendement centriste visant à instaurer une taxe sur les sacs plastiques de caisse à usage unique.
L’amendement voté lors d’un premier vote fixait une taxe de 0,12 euros par sac de caisse.
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