Selon l’information r�v�l�e aujourd’hui par l’AFP, la Commission europ�enne aurait �chou� hier dans sa tentative pour forcer la France et la Gr�ce a reprendre la culture du ma�s Mon 810. Les deux pays ont fait valoir leur clause de sauvegarde.

R�unis hier � Bruxelles dans le cadre du Comit� permanent de la cha�ne alimentaire et de la sant� animale, les experts de l’UE « ne sont pas parvenus � trouver une majorit� qualifi�e en faveur ou contre les demandes faites � la France et � la Gr�ce de lever les mesures d’urgence » mises en place par la France et la Gr�ce, pr�cise le communiqu� de la Commission.

A d�faut de majorit�, la Commission va donc devoir demander l’arbitrage des ministres. Dans cette optique, elle devra « sans plus tarder » pr�senter une proposition qui sera pr�sent�e dans les trois mois. D’ici l�, le 2 mars prochain, les ministres de l’Environnement europ�ens devront se prononcer sur les clauses de sauvegardes mises en place par la Hongrie et l’Autriche.

Printemps 2009

Les autorit�s fran�aises, de leur c�t�, avaient fix� un terme � la clause de sauvegarde mise en place en f�vrier 2008. Ce terme �tait fix� au renouvellement de l’autorisation du Mon 810 dans l’UE. Cette d�cision, soumise � l’Autorit� europ�enne de s�curit� des aliments, l’EFSA, est attendue pour le printemps.