La Commission europ�enne envoie un dernier avertissement �crit � l’Italie pour non-conformit� avec la l�gislation de l’UE relative au traitement des eaux urbaines r�siduaires. Une liste de�299�villes et agglom�rations qui n’assurent pas un traitement des eaux urbaines r�siduaires conforme aux normes europ�ennes a �t� dress�e.

Les rejets d’eaux urbaines r�siduaires non-trait�es constituent la principale source de pollution des eaux c�ti�res et int�rieures et l’Italie risque d’�tre assign�e devant la Cour de justice des Communaut�s europ�ennes (CJCE).

Stavros�Dimas, commissaire charg� de l’environnement, a d�clar� � ce sujet que « les eaux urbaines r�siduaires non trait�es repr�sentent un danger pour la sant� des citoyens europ�ens et l’environnement. Il est inacceptable que, plus de huit ans apr�s le d�lai fix�, l’Italie ne se conforme toujours pas � cette importante l�gislation. Nous devons garantir que le m�me niveau de traitement des eaux urbaines r�siduaires � travers toute l’Union europ�enne. J’encourage vivement l’Italie � prendre des mesures imm�diates pour rem�dier � cette situation« .

Dernier avertissement

La Commission europ�enne adresse � l’Italie un second et dernier avertissement pour non-conformit� avec la directive de�1991 relative au traitement des eaux urbaines r�siduaires. Conform�ment � la directive, l’Italie devait mettre en place des syst�mes ad�quats de collecte et de traitement des eaux r�siduaires des zones urbaines de plus de�15�000�habitants avant le�31�d�cembre�2000.

Une premi�re lettre d’avertissement a �t� adress�e � l’Italie le�9�juillet�2004 apr�s que des informations ont montr� qu’un nombre consid�rable de villes et d’agglom�rations n’�taient pas en conformit� avec la directive.

� la suite d’une �valuation de la situation, la Commission estime que�299�agglom�rations ne s’y conforment toujours pas et a adress� � l’Italie un second et dernier avertissement. L’Italie dispose d’un d�lai de deux mois pour r�pondre. La Commission d�cidera ensuite s’il y a lieu de porter l’affaire devant la Cour de justice des Communaut�s europ�ennes.

La directive relative au traitement des eaux urbaines r�siduaires

La directive sur le traitement des eaux urbaines r�siduaires fait obligation aux grandes villes de l’Union europ�enne de collecter et de traiter leurs eaux urbaines r�siduaires.

Les eaux r�siduaires non trait�es peuvent �tre contamin�es par des bact�ries et des virus dangereux et pr�senter ainsi un risque pour la sant� publique. Ces eaux contiennent �galement des nutriments tels que l’azote et le phosphore, susceptibles de nuire aux r�serves d’eau douce et au milieu marin en favorisant la prolif�ration d’algues qui �touffent les autres formes de vie, un ph�nom�ne appel� �eutrophisation�.

Le principal traitement des eaux r�siduaires pr�vu par la directive est de type biologique ou �secondaire�. Ces infrastructures devaient �tre mises en service au plus tard le 31�d�cembre�2000.