Alors que SFR et Bouygues Telecom se sont vu condamn�s r�cemment � d�monter une de leurs antennes relais, c’est d�sormais au tour d’Orange d’avoir affaire � la justice. En effet le tribunal de grande instance d’Angers a statu� en r�f�r� hier et a interdit au nom du principe de pr�caution la mise en place de trois antennes sur le clocher d’une �glise, � proximit� de l’�cole d’un village proche d’Angers.
Alors que le conseil municipal de la commune de Notre-Dame d’Allen�on avait donn� son accord � Orange pour l’installation d’antennes relais sur le clocher de l’�glise du village, plusieurs particuliers et des parents d’�l�ves scolaris�s dans l’�cole voisine de l’�glise ont saisi le tribunal afin d’emp�cher cette implantation.
Ainsi, le tribunal de grande instance d’Angers a statu� hier en r�f�r�. L’AFP r�v�le que le jugement pr�cise que « au vu des diff�rents plans du cadastre (…), la parcelle de l’�cole est situ�e � moins de 100 m de l’�glise (…) et est bien susceptible d’�tre soumise au rayonnement de l’antenne« .
Principe de pr�caution�
« En l’�tat des incertitudes sur les garanties apport�es � la protection du b�timent sensible que constitue l’�cole municipale (…), le principe de pr�caution nous commande d’ordonner l’interdiction du projet de mise en oeuvre du projet d’implantation des antennes relais sur le clocher de l’�glise de Notre-Dame d’Allen�on » pr�cise le jugement.
Ainsi, Orange ne pourra pas installer ses antennes sous peine d’une astreinte de 5.000 euros « par infraction constat�e par jour d’ex�cution des travaux interdits« . De plus, l’op�rateur est condamn� aux d�pens et � verser conjointement 2.500 aux demandeurs
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