Evoqu�e en 2006 par Dominique de Villepin, la taxe carbone semble revenue en gr�ce. Nicolas Sarkzoy s’est d�clar� hier, lors de son discours de Saint-Quentin, favorable � la mise en place d’une taxe carbone permettant de financer la protection sociale fran�aise et lutter contre le dumping environnemental.

Le pr�sident de la R�publique s’est positionn� en faveur d’une taxe sur les importations qui toucherait les produits issus de pays qui n’ont pas int�gr� de politique contraignante de r�duction de leurs �missions de GES (gaz � effet de serre). Il s’agirait d’une taxe instaur�e aux fronti�res, de la France ou de l’UE, qui s’appliquerait aux produits en provenance de pays non soumis aux contraintes de r�duction de leurs �missions de gaz � effet de serre.

La taxe sur les �missions de carbone ou fiscalit� carbone est une taxe qui concerne en principe tous les combustibles fossiles (p�trole, charbon, gaz naturel, etc…) avec un taux variable. Ce taux varie en fonction du contenu en carbone du combustible consid�r�, et donc des �missions de dioxyde de carbone (CO2).

� Mise � l’�tude �
Avec le Grenelle de l’environnement, le gouvernement de Fran�ois Fillon a annonc� la � mise � l’�tude � de la taxe carbone, sans toutefois la valider. Pour rappel, la mise en place de la taxe carbone faisait partie des 5 propositions du Pacte �cologique de Nicolas Hulot, sign� par les candidats � l’�lection pr�sidentielle, et notamment l’actuel Pr�sident de la R�publique, Nicolas Sarkozy.

En d�cembre 2008, lors de la discussion parlementaire sur la loi de finances 2009 et de celle sur la loi rectificative de finances 2008, le d�put� Jean Launay (PS) avait d�pos� un amendement sur la taxe carbone, qui avait rejet�.