Alors que les d�put�s doivent �tudier le 9 juin prochain en seconde lecture le projet de loi Grenelle 1, le Centre national d’information ind�pendante sur les d�chets s’inqui�te de l’adoption potentielle de nouveaux amendements favorisant l’incin�ration.

Selon le CNIID, « les quelques am�liorations apport�es par les s�nateurs lors du vote de Grenelle 1 en premi�re lecture se voient menac�es� en deuxi�me lecture par de nouveaux amendements favorisant l’incin�ration« .

Selon l’organisme membre de l’Alliance pour la Plan�te, les seules propositions fiscales concr�tes visent � promouvoir l’incin�ration, � savoir : possibilit� d’all�gement des TGAP pour les installations de stockage qui investissent dans l’incin�ration, ou possibilit� d’exon�rer de taxe fonci�re les entreprises qui se connecteraient � un incin�rateur pour utiliser sa chaleur.

Ainsi, pour S�bastien Lapeyre, directeur du CNIID, « ces deux propositions d’amendements sont absolument irrecevables car l’incin�ration est incompatible avec la mise en place d’un nouveau syst�me bas� sur la pr�vention, le tri pouss� et des traitements diff�renci�s suivant les caract�ristiques des d�chets« .