Sur invitation du Collège, l’association Robin des Bois a présenté à l’ASN le 4 juin 2009 deux études sur les déchets à radioactivité naturelle renforcée, que l’ASN lui avait commandées. L’autorité de sûteté nucléaire publie diverses recommandations dans ce domaine.

Certaines activités industrielles, non liées au cycle électronucléaire, concentrent dans les déchets issus des procédés de production la radioactivité naturelle contenue dans les matières qu’elles utilisent (par exemple les cendres de centrales thermiques au charbon). Potentiellement dangereux, ces déchets sont encore trop peu pris en compte dans les politiques de gestion des déchets à risque.

La première étude a dressé un inventaire des sites pollués par la radioactivité naturelle renforcée et par des activités industrielles susceptibles d’avoir généré ou générant des déchets à radioactivité naturelle renforcée. Cette étude, réalisée en 2005, a été complétée en 2008 par une seconde étude, qui concerne les dépôts historiques de cendres de centrales thermiques au charbon et de phosphogypses.

L’ASN doit remettre aux ministres chargés de la santé et de l’environnement un bilan de la gestion des déchets à radioactivité naturelle renforcée en juillet 2009 conformément aux dispositions de la loi du 28 juin 2006 sur la gestion durable des déchets et des matières radioactives. Elle s’est notamment appuyée sur ces études pour élaborer ce bilan.

Recommandations intégrées dans le prochain PNGMDR

Les recommandations qui accompagnent le bilan visent à améliorer la gestion des déchets à radioactivité naturelle renforcée. Les principales seront intégrées dans le prochain Plan national de gestion des déchets et des matières radioactives (PNGMDR). L’ASN publiera le bilan de la gestion des déchets à radioactivité naturelle renforcée sur son site Internet www.asn.fr.