Avec le Grenelle Environnement, la France s’est engag�e � r�duire par 4 ses �missions de gaz � effet de� serre � l’horizon 2050. Pour atteindre cet objectif ambitieux, l’implication des collectivit�s est indispensable. C’est pourquoi l’Ademe se propose de les aider en leur apportant conseil m�thodologique et soutien op�rationnel.

En effet, si leur fonctionnement propre contribue directement � 15% des �missions nationales, les collectivit�s territoriales disposent, � travers les activit�s qu’elles g�rent (transports, d�chets, distribution d’�nergie…) et les d�cisions qu’elles prennent en mati�re d’am�nagement et d’urbanisme, d’un important levier d’action sur plus de 50% des �missions nationales. C’est pourquoi, le projet de loi Grenelle II attribue un r�le fondamental aux collectivit�s et pr�voit de rendre obligatoire la mise en place de �Plans Climat Territoriaux� pour les r�gions, les d�partements, les communes et leurs groupements de plus de 50 000 habitants d’ici fin 2012.

Un guide m�thodologique

Pour accompagner les collectivit�s et notamment les chefs de projet et charg�s de mission, l’Ademe met � leur disposition un guide m�thodologique « Construire et mettre en oeuvre un Plan Climat Territorial« . Ce guide, �labor� sur la base des retours d’exp�riences de collectivit�s et de territoires d�j� engag�s, est un outil pratique et op�rationnel proposant les �l�ments de m�thode n�cessaires � la mise en place d’un Plan Climat Territorial (PCT).

Il aborde, pour chacune des �tapes,les principaux points � �tudier, les pi�ges � �viter, ainsi que les modalit�s d’organisation � pr�voir. Il se d�compose selon quatre �tapes :

1- Pr�figurer le Plan Climat Territorial : s’organiser en interne et bien calibrer le projet.

2- D�gager les pistes d’action : r�aliser le profil climat du territoire et co-construire les propositions d’action pour le territoire,

3- Construire le PCT : d�finir des objectifs chiffr�s, �laborer un programme cadre engageant le territoire sur le long terme et b�tir le premier programme d’actions pluriannuel,

4- Mettre en oeuvre le premier plan d’action.

Des Contrats d’Objectif� territoriaux

Sur la base des Plans Climats Territoriaux exemplaires qu’elle soutient � travers ses Contrats d’Objectif Territoriaux (COT) et des retours d’exp�riences qu’elle capitalise, l’Ademe se constitue en centre de ressources pour les collectivit�s :

– Elaboration et mise � disposition des outils et m�thodes utilisables par les collectivit�s et leurs partenaires (associations, bureaux d’�tude, f�d�rations…) ;

– Formation des acteurs territoriaux et des bureaux d’�tudes ;

– Capitalisation de l’information, soutien et valorisation des op�rations exemplaires.

Sur le terrain, ces actions sont port�es par les d�l�gations r�gionales de l’Ademe qui conseillent, orientent et animent les r�seaux des collectivit�s.

Pour en savoir + : Construire et mettre en oeuvre un Plan Climat Territorial