Le naufrage du navire de croisière « Costa Concordia » dimanche dernier a provoqué une vive émotion et beaucoup d’interrogations sur l’application des règles de sécurité en matière de transport maritime. L’occasion pour Nathalie Kosciusko-Morizet et Thierry Mariani de rappeler la réglementation française en matière de transport maritime de passagers et de contrôle des navires.

L’épisode dramatique du naufrage du paquebot « Costa Concordia » dimanche dernier le long des côtes italiennes donne l’occasion de rappeler la réglementation en vigueur en matière de transport maritime de passagers  en  France. S’agissant des navires battant pavillon étranger, c’est au titre de ses responsabilités d’ « État du port » que la France assure un contrôle systématique des navires qui font escale dans les ports français. Dans le cadre du dispositif « Erika 3 », cette mission a été renforcée considérablement depuis le 1er janvier 2011 notamment dans trois domaines :

– la création d’un système d’information centralisé, qui prévoit le partage à l’échelle de l’Union européenne et de ses partenaires, de toutes les informations relatives aux navires faisant escale dans les ports européens et aux contrôles qu’ils ont subis ;
– le ciblage des navires, la périodicité des inspections et le type d’inspection, qui sont totalement harmonisées au niveau de l’Union européenne ;
– l’organisation des inspections 24h sur 24h et 7 jours sur 7.

Un haut niveau de sécurité

En application de la réglementation française et européenne, le navire « Costa Concordia » avait ainsi fait l’objet de six inspections, depuis sa mise en service en 2006. Les inspections n’avaient révélé aucune déficience technique sur ce navire récent.

Par ailleurs, s’agissant de ses propres navires, Nathalie Kosciusko-Morizet et Thierry Mariani rappellent que la France a été classée en 2011 au niveau international parmi les pavillons les plus sûrs du monde en termes de sécurité. Cette reconnaissance illustre le souci constant de la France d’assurer un haut niveau de sécurité des navires battant son pavillon.

« Le gouvernement italien peut être assuré de tout le soutien de la France, dans le cadre des recherches des passagers disparus qui se poursuivent. Nos pensées s’adressent en particulier aux familles des victimes de ce dramatique accident » ont assuré les Ministres.