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15.000 euros d’amende requis à l’encontre de Monsanto
L’avocat général de la cour d’appel de Lyon a requis hier une amende de 15.000 euros à l’encontre du semencier américain Monsanto, condamné en première instance en janvier 2007 pour « publicité mensongère » sur le Round-Up. L’avocat général n’a donc pas augmenter le montant de l’amende requise en première instance par le tribunal correctionnel de Lyon […] -
Bouygues Telecom condamné à démonter une antenne-relais dans le Rhône
Le Tribunal de grande instance de Nanterre dans les Hauts-de-Seine a condamné l’opérateur Bouygues Telecom à démonter une antenne-relais de téléphonie mobile à Tassin-la-demi-Lune, une commune du Rhône. Pour la justice, cette installation représenterait un « risque potentiel sur la santé ». C’est une grande première en France qui pourrait faire jurisprudence. Des juges viennent d’exiger le […] -
Les Français plutôt sévères par rapport au Grenelle de l’environnement
Dans le cadre du 3e baromètre de la nature, le magazine Terre Sauvage publie également cette année, à l’occasion du premier anniversaire du Grenelle de l’environnement, un sondage intéressant sur le sentiment des Français par rapport au programme défini par ce grand élan écologique. Associé à Réserves Naturelles de France, au WWF, à la LPO […] -
Grenelle 1 adopté en commission
La Commission des Affaires économiques de l’Assemblée nationale a adopté hier dans la soirée le projet de loi relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l’environnement. Si l’UMP et le Nouveau Centre ont voté pour, la gauche dans son ensemble a préféré s’abstenir. A l’occasion de ce débat, la commission a adopté une […] -
L’Europe adopte de nouvelles mesures d’économie d’énergie
Les États membres de l’UE ont approuvé vendredi les 2 propositions de règlement de la Commission européenne visant à réduire la consommation d’électricité en Europe. Sont concernés : l’éclairage public, commercial et industriel et la consommation des décodeurs. Le premier règlement porte sur les équipements utilisés pour l’éclairage des bureaux, l’éclairage industriel et l’éclairage public, […] -
Les Français sensibles au bonus-malus automobile
Un sondage LH2 pour MAAF Assurances et Le Parisien-Aujourd’hui en France, publié aujourd’hui, 8 Français sur 10 ont connaissances des mesures gouvernementales comme le bonus-malus, et 72% d’entre-eux estiment que ce bonus-malus les incitera à acheter une voiture propre. Ce sondage révèle par ailleurs que 33% des personnes interrogées seraient « certainement » incitées par le bonus-malus […] -
De nouvelles mesures pour sécuriser la navigation fluviale
Dominique Bussereau a décidé de réagir après le récent fait divers dramatique qui avait provoqué la mort de deux personnes sur la Seine. Différentes mesures sont prévues afin d’améliorer la sécurité en matière de transport fluvial. Le Secrétaire d’Etat chargé des Transports souhaite renforcer la sécurité de la navigation fluviale. A la suite de l’accident […] -
Nouvel arsenal législatif contre les catastrophes maritimes
Les députés européens réunis hier ont adopté un nouvel arsenal législatif afin de mieux protéger l’Europe contre les catastrophes maritimes. A cette occasion, ils ont réintroduit l’esprit de deux lois écartées par les pays de l’Union en avril dernier. Contrairement à ce qui s’était passé après les naufrages de l’Erika ou du Prestige, les eurodéputés […] -
Naissance de la nouvelle Fondation Total
Total a décidé de regrouper au sein d’une fondation d’entreprise élargie l’ensemble de ses actions de mécénat. Parmi ces actions, on retrouve l’environnement, en privilégiant la biodiversité et la mer, la culture et le patrimoine ainsi que la solidarité, dans les domaines de la santé et de l’éducation. Cette Fondation devient ainsi la première en […] -
Le mandat de Nathalie Kosciusko-Morizet remis en cause à Longjumeau
Un recours déposé auprès du tribunal administratif de Versailles à la suite des dernières élections municipales, a abouti hier à plusieurs coups de théâtre dont l’annulation éventuelle du scrutin remporté par la secrétaire d’Etat à l’Ecologie, Nathalie Kosciusko-Morizet, à Longjumeau. La commissaire du gouvernement a effectivement demandé hier l’annulation du scrutin des dernières municipales de […]
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