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Découverte d’engrais non conformes à Soissons
Dans le cadre d’une campagne nationale d’inspections, la Direction Régionale de l’Industrie, de la Recherche et de l’Environnement (DRIRE) de Picardie a découvert à Soissons (Aisne) un stockage d’engrais à base d’ammonitrates ne respectant pas les normes réglementaires et pouvant présenter des risques, particulièrement en cas d’incendie. Le préfet de l’Aisne a mis en oeuvre […] -
Le bruit sur les chantiers n’est plus une fatalité
Les nuisances sonores accompagnent en principe tous les chantiers, avec leurs troubles vibratoires qui gênent et inquiètent les riverains. La réglementation française impose désormais aux entreprises des arrêts de chantier et non plus seulement des amendes en cas de trop fortes nuisances. De quoi se préoccuper de cette question. Le magazine Le Moniteur réalise un […] -
La nécessaire mise aux normes des usines de compostage françaises.
L’arrivée d’une nouvelle norme française, la norme NF U44051 en août dernier va obliger les 65 usines de compostage française à se remettre aux normes avant 18 mois. Un objectif difficilement atteignable pour une large majorité d’entre elles. « Le Figaro » revient sur le compostage des déchets, technique qui permet de valoriser les déchets organiques tout […] -
Vers un renforcement du pouvoir de police des maires
A l’occasion de son déplacement dans le Haut-Rhin en début de semaine, la secrétaire d’Etat à l’Ecologie, Nathalie Kosciusko-Morizet a rappelé qu’elle souhaitait plus de cohérence dans la police environnementale. Elle constate en effet qu’il serait intéressant que certaines infractions à la réglementation environnementale soient directement sanctionnées par le maire. Cette faculté concernait essentiellement les […] -
Les diagnostics de performance énergétique sont obligatoires
Comme l’avait décidé Jean-Louis Borloo, ministre d’État, ministre de l’Écologie, du Développement et de l’Aménagement durables, toute vente ou location de logement doit désormais s’accompagner d’un diagnostic de performance énergétique (DPE). Le DPE permet à chaque ménage qui achète ou loue un logement de mieux évaluer sa consommation énergétique et son coût, de mesurer l’impact […] -
Strasbourg limite l’usage des pesticides
Alors que la journée d’aujourd’hui du Grenelle de l’environnement sera notamment consacré aux pesticides, les eurodéputés votaient mardi en première lecture un rapport visant la une réglementation plus sévère de leur utilisation. Les parlementaires européens, en réunion à Strasbourg, ont donc durci le projet de loi initial de la Commission. Seront désormais interdites toutes substances […] -
Une « taxe écologique » plutôt amère
La communauté d’agglomération du bassin de Thau dans l’Hérault vient de recevoir une surprenante nouvelle de la part des douanes : elles réclament 2 millions d’euros pour la réhabilitation de la décharge de Villeroy à Sète. Une nouvelle plutôt indigeste pour les élus qui demandent l’examen de l’affaire au Grenelle de l’Environnement. Dans son édition […] -
J.L Borloo présente le bilan de la loi « littoral »
Jean-Louis Borloo et Nathalie Kosiusko-Morizet ont présenté hier en conseil des ministres le bilan de la loi « littoral » ainsi que les mesures à prendre en faveur de la préservation du littoral. Le rapport présenté hier a été établi en concertation avec le Conseil national du littoral. Celui-ci insiste tout particulièrement sur l’importance des changements qui […] -
DECHETS – La SNR de Sonchamp doit se mettre aux normes
« Le Parisein » annonce que la préfecture des Yvelines a signé hier un arrêté concernant la Société nationale de revalorisation (SNR) de Sonchamp, entreprise de retraitement de déchets d’aluminium. Jusqu’à présent une grande partie des fumées toxiques du séchoir se dispersait dans l’atmosphère sans être correctement filtrée en dépit des quelques travaux effectués par l’exploitant l’été […] -
DECRET – Modifications du recouvrement des agences de l’eau
Un décret en date du 14 septembre modifie les modalités de recouvrement des redevances des agences de l’eau. Le décret publié au Journal Officiel le 16 septembre, apporte des modifications au livre II du Code de l’environnement, en terme d’obligations déclaratives, de contrôle et de modalités de recouvrement des agences de l’eau. > Pour en […]
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